Agenda: Conseil recherche - Brussels, 11 March 2002

March 8, 2002

Bruxelles, le 8 mars 2002

Le Conseil de l'Union européenne tiendra sa 2417e session (RECHERCHE) le lundi 11 mars 2002 (10h00) au Bâtiment Justus Lipsius à Bruxelles, sous la Présidence de Mme Ana María BIRULÉS Y BERTRÁN, ministre des sciences et de la technologie de l'Espagne.

Les travaux du Conseil porteront sur les questions suivantes:

6ème programme-cadre de recherche (2002-2006)
a) Règles de participation des entreprises, des centres de recherche et des universités et règles de diffusion des résultats de la recherche pour la mise en oeuvre du sixième programme-cadre de la Communauté européenne 2002-2006

Proposition modifiée de décision du Parlement européen et du Conseil
b) Règles de participation des entreprises, des centres de recherche et des universités pour la mise an oeuvre du sixième programme-cadre de la Communauté européenne de l'énergie atomique (Euratom) pour la période 2002-2006

Proposition modifiée de décision du Conseil
c) Programmes spécifiques mettant en oeuvre le sixième programme-cadre de la CE pour des actions de recherche, de développement technologique et de démonstration (2002-2006) et le sixième programme-cadre de la Communauté européenne de l'énergie atomique (EURATOM) pour des actions de recherche et de formation (2002-2006)

Propositions modifiées de décisions du Conseil
= Débat d'orientation

Stratégie européenne pour l'espace
- Accord-cadre entre la CE et l'ASE: proposition de directives de négociation
= Présentation par la Commission

Fusion-ITER
a) de la proposition d'amendement des directives de négociation pour ITER
b) d'un document de travail analysant les côuts d'ITER
= Présentation par la Commission

Sciences de la vie et biotechnologie - Une stratégie pour l'Europe
= Présentation par la Commission

Une conférence de presse du Président du Conseil aura lieu à l'issue des travaux.

Council document 14/02 (Presse)

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